Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOG STOCK CAR
Numéro de dépôt :
918799
Date de dépôt :
13/12/1974
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque DOG STOCK CAR
Déposée le 13 décembre 1974 par monsieur Deuninck (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « DOG STOCK CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOG STOCK CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DOG STOCK CAR est expirée depuis le 13 décembre 1984.
Deuninck (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-449